Déposée le 5 mars 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Maison du Pastel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ROC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Maison du Pastel domicilié(e) 20 rue Rambuteau - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 180 123 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, La Maison du Pastel domicilié(e) 20 rue Rambuteau - 75003 - PARIS - France.
La marque ROC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1197424.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
La Maison du Pastel, SARL - 20 rue Rambuteau - 75003 - PARIS - France - SIREN 432180123
La Maison du Pastel - 20 rue Rambuteau - 75003 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation n°2008496 - Publication au BOPI 1993-32
Renouvellement sans limitation le 28 février 2002 n°2216635 - Publication au BOPI 2002-02-28
Inscription le 7 septembre 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°67032 - Publication au BOPI 1992-09-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-30
Inscription le 8 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°368002 - Publication au BOPI 2003-04-08
Inscription le 21 juin 1993 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°159653 - Publication au BOPI 1993-06-21
Renouvellement sans limitation le 20 février 2012 n°2492116 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-02-20
Couleurs, vernis, laques, gouaches, matières tinctoriales, résines naturelles, métaux en feuilles ou en poudre pour peintres et décorateurs; papiers et articles en papier, matériaux pour les artistes, crayons.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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